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| asso:elaboration_de_nouveaux_satuts [2010/05/28 00:22] – Jean-Christophe Arnu | asso:elaboration_de_nouveaux_satuts [2011/01/18 00:07] (Version actuelle) – pfrancelle |
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| ====== Introduction ====== | ====== Introduction ====== |
| Il s'agit ici du travail préliminaire consécutif à l'appel à participation à l'élaboration de nouveaux statuts. | Il s'agit ici du travail préliminaire consécutif à l'appel à participation à l'élaboration de nouveaux statuts. |
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| | * [[:nouveaux_statuts_travail|Version de travail des nouveaux statuts]] |
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| Il se décompose en plusieurs phases : | Il se décompose en plusieurs phases : |
| - Corrections | - Corrections |
| - Vote | - Vote |
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| ====Calendrier=== | ====Calendrier=== |
| Calendrier : | Calendrier : |
| ^ Dates ^ Temps ^ Dates dérivées ^ Actions ^ | ^Phase ^ Dates ^ Temps ^ Dates dérivées ^ Actions ^ |
| | 2010-05-10 | 10 J ^ | Début du dépôt des idées (brainstorming). On envoie les idées et les justifications. On ne débat pas de suite de ces idées (autrement dit on se muselle). On peut cependant pousser plus loin l'idée d'un autre si elle nous inspire. On se donne une dizaine de jours pour cela. | | ^P1 | 2010-05-10 | 10 J ^ | Début du dépôt des idées (brainstorming). On envoie les idées et les justifications. On ne débat pas de suite de ces idées (autrement dit on se muselle).\\ On peut cependant pousser plus loin l'idée d'un autre si elle nous inspire. On se donne une dizaine de jours pour cela. | |
| | 2010-05-20 | 16 J ^ 2010-05-28 | Fin du brainstorming : je fais une synthèse avec les idées sur le wiki de l'association et on discute chaque idée (qui aura bien évidemment un numéro) ensemble. Si une idée nous convient, on la marquera sans objection, dans le cas contraire, on argumentera et discutera ce point. | | ^P2 | 2010-05-20 | 16 J ^ 2010-05-28 | Fin du brainstorming : je fais une synthèse avec les idées sur le wiki de l'association et on discute chaque idée (qui aura bien évidemment un numéro) ensemble.\\ Si une idée nous convient, on la marquera sans objection, dans le cas contraire, on argumentera et discutera ce point. | |
| | 2010-06-05 | 5 J ^ 2010-06-13 | Fin des débats et écriture des nouveaux statuts et du nouveau RI. | | ^P3 | 2010-06-05 | 5 J ^ 2010-06-13 | Fin des débats et écriture des nouveaux statuts et du nouveau RI. | |
| | 2010-06-10 | 5 J ^ 2010-06-18 | Soumission à tous les membres des textes pour relecture et discussion. | | ^P4 | 2010-06-10 | 5 J ^ 2010-06-18 | Soumission à tous les membres des textes pour relecture et discussion. | |
| | 2010-06-15 | 5 J ^ 2010-06-23 | Rédaction des documents finaux qui seront soumis au vote. | | ^P5 | 2010-06-15 | 5 J ^ 2010-06-23 | Rédaction des documents finaux qui seront soumis au vote. | |
| | 2010-06-20 | A Définir ^ 2010-06-28 |Vote sur les nouveaux statuts et RI. Je proposerai également une nouvelle domiciliation pour l'association à l'occasion de ce vote. Je tiens à préciser qu'il s'agira d'une Assemblée Générale Extraordinaire qui pourra être virtuelle. | | ^P6 | 2010-06-20 | A Définir ^ 2010-06-28 |Vote sur les nouveaux statuts et RI. Je proposerai également une nouvelle domiciliation pour l'association à l'occasion de ce vote. Je tiens à préciser qu'il s'agira d'une Assemblée Générale Extraordinaire qui pourra être virtuelle. | |
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| ====== Propositions ====== | ====== Propositions ====== |
| Dans l'ordre chronologique des propositions; les points en "citations" sont traités dans le [[asso:elaboration_de_nouveaux_satuts#repartition_des_propositions_par_themes|tableau thématique]]. | Dans le [[asso:elaboration_de_nouveaux_satuts#detail]], l'ordre chronologique des propositions a été respecté; les points en "citations" sont traités dans le [[asso:elaboration_de_nouveaux_satuts#repartition_des_propositions_par_themes|tableau thématique]] |
| | ==== Répartition des propositions par thèmes ==== |
| | ===Statuts=== |
| | ^ Thème ^ Propositions ^ |
| | | Rôle | 1.1 L'association est une entité juridique et financière aux services de la communauté francophone de PostgreSQL et que son role est de fournir d'intervenir lorsque des projets de la communauté ont besoin d'argent ( PG Day, Bourses, etc. ) ou d'une entité juridique ( assurances, etc. ) (DC) \\ 1.2 Supprimer tout autre mission de l'association que celle présentée en 1.1 (DC) \\ 2 Simplifier l'article 2 des statuts (PF)| |
| | | Structure de l'association | 1.1 Supprimer le conseil d'administration (restent le bureau et les membres) (DC) \\ 1.2 Réduire le nombre de membre au CA à 5 personnes (PF) \\ 1.3 Réduire le nombre minimum de personnes au CA de 5 ou 7 avec un maxima à 11 \\ 2 Suppression du poste de vice-président (DC et JCA) \\ 3 Supprimer le rôle de secrétaire (DC) \\ 4 Supprimer la notion de membres associés et bienfaîteurs (DC et PF)\\ 5 Supprimer la notion de membres d'honneur (DC) \\ 6 Préciser les rôles des membres du bureau (PF) \\ 7 revoir le statut des personnes morales : représentation et éligibilité (PF)| |
| | | Fonctionnement | 1 Pouvoir faire une assemblée générale extraordinaire par liste de mails (DC) \\ 2 Séparer la notion d'AG et d'AG Extraordinaire (PF) \\ 3 Supprimer la notion de quorum (PF) \\ 4 empêcher pendant un an la présentation de modification des statuts si elle ont été rejetées (PF) \\ 5 arrêter le raisonnement par "année de référence" ou année civile, sauf pour les comptes si c'est nécessaire (PF)| |
| | | Conditions d'adhésion | 1 Supprimer l'article 6 (DC) \\ 2 Supprimer aux personnes morales de devenir membre => Sponsors (DC) \\ 3 Un membre peut voter après un délai de carence et sa première adhésion (DC et JCA), \\ 3.1 un délai de 15 jours (DC) \\ 3.2 un délai de 48 heures (JCA) \\ Simplifier le processus d'adhésion pour le rapprocher de la réalité (PF)| |
| | | Cotisations | 1 Transformer les cotisation fixes en cotisations variables avec valeurs minimum (PF) | |
| | | Votes | 1 définir des procédures de réunion et de vote en ligne sans exclure ceux qui n'ont pas internet, quelle qu'en soit la raison ou la durée (PF) \\ 2 Définir un temps d'une semaine entre les choix d'un vote et le vote proprement dit (JCA) \\ 3 Laisser suffisamment de temps pour voter (laps de temps élargi en fonction de l'importance) (JCA) \\ 4 Procédure de vote électronique (JCA) | |
| | | Divers | 1 Proposer une rédaction englobant femmes et hommes dans le style (DC) \\ 2 Remboursement de frais : tout le monde doit justifier de la dépense (DC) \\ 3 Supprimer l'article 13 (logos et utilisation) (DC) \\ 4 Supprimer la phrase « //L'Assemblée Générale peut délibérer de sa pérennité// » de l'article 4 et plus globalement toute mention inutile(PF) \\ 5 renvoyer au RI le maximum de procédures pour garder des statuts simples (PF) \\ 6 Préciser les articles soumis à interprétation (PF) \\ 7 Mandat au bureau : entre 2 AG (JCA) \\ 8 Mandat au CA : 2 ans renouvelable par moitié chaque année (JCA) \\ | |
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| | === Règlement intérieur=== |
| | ^ Thème ^ Propositions ^ |
| | | Rôle | 1 Simplifier l'article 1 des statuts (PF) | |
| | | Fonctionnement | 1 Supprimer l'article 6 -plate-forme de cryptage- (PF) \\ 2 Supprimer l'article 10 -modalités de vote- (PF) \\ 3 Supprimer l'article 12-Acquisitions, aliénations ou locations immobilières- (PF) \\ 4 revoir en profondeur l'article 14 -Délégations- (PF) \\ 5 revoir en profondeur l'article 15 - Commissaires au compte - (PF) \\ 6 Définir des lignes budgétaire sur propositions de projets (JCA)| |
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| | === OVNIS (Objections Valables Nouvelles InclassableS)=== |
| | * parler des outils informatiques de l'association, de leur utilisation, des gestionnaires et modérateurs |
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| ===== Damien Clochard (DC) ===== | =====Détails==== |
| | ==== Damien Clochard (DC) ==== |
| Voila, en vrac, une douzaine de propositions. Certaines ont été déjà été | Voila, en vrac, une douzaine de propositions. Certaines ont été déjà été |
| énoncées dans la proposition de simplification des statuts de février. | énoncées dans la proposition de simplification des statuts de février. |
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| Keep it simple ! | Keep it simple ! |
| ==== Idée N°1 ==== | === Idée N°1 === |
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| > Par ailleurs en supprimant "un étage de la fusée", on simplifie énormément les statuts. | > Par ailleurs en supprimant "un étage de la fusée", on simplifie énormément les statuts. |
| ==== Idée N°2 ==== | === Idée N°2 === |
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| > Il s'agit donc là encore d'inscrire dans les statuts une pratique actuelle. | > Il s'agit donc là encore d'inscrire dans les statuts une pratique actuelle. |
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| ==== Idée N°3 ==== | === Idée N°3 === |
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| > De plus, si un remplacement est nécessaire, il peut être remplacé en | > De plus, si un remplacement est nécessaire, il peut être remplacé en |
| > quelques jours par élection via un vote électronique. | > quelques jours par élection via un vote électronique. |
| ==== Idée N°4 ==== | === Idée N°4 === |
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| > d'alléger les statuts et le fonctionnement de l'asso en retirant un | > d'alléger les statuts et le fonctionnement de l'asso en retirant un |
| > titre qui n'a pas d'attributions concrètes au sein de l'asso.... | > titre qui n'a pas d'attributions concrètes au sein de l'asso.... |
| ==== Idée N°5 ==== | === Idée N°5 === |
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| > Il n'y a absolument aucun intérêt à conserver ces 4 catégories | > Il n'y a absolument aucun intérêt à conserver ces 4 catégories |
| > abstraites dans une asso qui compte une vingtaine d'adhérent | > abstraites dans une asso qui compte une vingtaine d'adhérent |
| ==== Idée N°6 ==== | === Idée N°6 === |
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| > Supprimer l'article 6. | > Supprimer l'article 6. |
| ==== Idée N°7 ==== | === Idée N°7 === |
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| > Les entreprises sont des sponsors, pas des membres. PostgreSQL Europe | > Les entreprises sont des sponsors, pas des membres. PostgreSQL Europe |
| > fonctionne comme ça. Cela me parait une bonne mesure. | > fonctionne comme ça. Cela me parait une bonne mesure. |
| ==== Idée N°8 ==== | === Idée N°8 === |
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| > L'inscription des nouveaux adhérents est une bonne chose mais les projeter immédiatement devant des choix complexes ne fait que créer de la frustration de toute part. | > L'inscription des nouveaux adhérents est une bonne chose mais les projeter immédiatement devant des choix complexes ne fait que créer de la frustration de toute part. |
| > Je vous renvoie à la liste pgsql-eu-general ou une discussion à lieu récemment sur le sujet :) | > Je vous renvoie à la liste pgsql-eu-general ou une discussion à lieu récemment sur le sujet :) |
| ==== Idée N°9 ==== | === Idée N°9 === |
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| > La distinction est inutile, il faudrait que tout le monde soit logé à la même enseigne. On l'a vu pendant le PG Day, il y avait au moins autant de membres "de base" que de membre "du CA" au sein de l'organisation. Faire une distinction de ce type n'encourage pas les membres "de base" à participer... | > La distinction est inutile, il faudrait que tout le monde soit logé à la même enseigne. On l'a vu pendant le PG Day, il y avait au moins autant de membres "de base" que de membre "du CA" au sein de l'organisation. Faire une distinction de ce type n'encourage pas les membres "de base" à participer... |
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| ==== Idée N°10 ==== | === Idée N°10 == |
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| Sérieusement ? | Sérieusement ? |
| A quoi sert un article s'il n'est jamais appliqué ? :) | A quoi sert un article s'il n'est jamais appliqué ? :) |
| ==== Idée N°11 ==== | === Idée N°11 === |
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| >Bref ici comme ailleurs, je pense qu'il faut que cette article revienne plus à la réalité des choses, c'est à dire que l'association est une entité juridique et financière aux services de la communauté francophone de PostgreSQL et que son role est de fournir d'intervenir lorsque des projets de la communauté ont besoin d'argent ( PG Day, Bourses, etc. ) ou d'une entité juridique ( assurances, etc. ) | >Bref ici comme ailleurs, je pense qu'il faut que cette article revienne plus à la réalité des choses, c'est à dire que l'association est une entité juridique et financière aux services de la communauté francophone de PostgreSQL et que son role est de fournir d'intervenir lorsque des projets de la communauté ont besoin d'argent ( PG Day, Bourses, etc. ) ou d'une entité juridique ( assurances, etc. ) |
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| ==== Idée N°12 ==== | === Idée N°12 === |
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| > ... et sus au sexistes ! ;-) | > ... et sus au sexistes ! ;-) |
| ===== Patrick Francelle (PF) ===== | ==== Patrick Francelle (PF) ==== |
| > * simplifier les objectifs (article 2 statuts, article 1 RI) | > * simplifier les objectifs (article 2 statuts, article 1 RI) |
| > * supprimer toutes les mentions inutiles (exemple : art4 phrase 2 des statuts) | > * supprimer toutes les mentions inutiles (exemple : art4 phrase 2 des statuts) |
| > * supprimer les articles 6, 10 et 12 du RI | > * supprimer les articles 6, 10 et 12 du RI |
| > * revoir profondément les articles 14 et 15 du RI | > * revoir profondément les articles 14 et 15 du RI |
| ===== Jean-Christophe Arnu (JCA) ===== | ==== Jean-Christophe Arnu (JCA) ==== |
| Bonjour, | Bonjour, |
| on est "presque" en retard :) | on est "presque" en retard :) |
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| Merci de votre attention. | Merci de votre attention. |
| ==== Répartition des propositions par thèmes ==== | |
| ===Statuts=== | |
| ^ Thème ^ Propositions ^ | |
| | Rôle | 1.1 L'association est une entité juridique et financière aux services de la communauté francophone de PostgreSQL et que son role est de fournir d'intervenir lorsque des projets de la communauté ont besoin d'argent ( PG Day, Bourses, etc. ) ou d'une entité juridique ( assurances, etc. ) (DC) \\ 1.2 Supprimer tout autre mission de l'association que celle présentée en 1.1 (DC) \\ 2 Simplifier l'article 2 des statuts (PF)| | |
| | Structure de l'association | 1.1 Supprimer le conseil d'administration (restent le bureau et les membres) (DC) \\ 1.2 Réduire le nombre de membre au CA à 5 personnes (PF) \\ 1.3 Réduire le nombre minimum de personnes au CA de 5 ou 7 avec un maxima à 11 \\ 2 Suppression du poste de vice-président (DC et JCA) \\ 3 Supprimer le rôle de secrétaire (DC) \\ 4 Supprimer la notion de membres associés et bienfaîteurs (DC et PF)\\ 5 Supprimer la notion de membres d'honneur (DC) \\ 6 Préciser les rôles des membres du bureau (PF) \\ 7 revoir le statut des personnes morales : représentation et éligibilité (PF)| | |
| | Fonctionnement | 1 Pouvoir faire une assemblée générale extraordinaire par liste de mails (DC) \\ 2 Séparer la notion d'AG et d'AG Extraordinaire (PF) \\ 3 Supprimer la notion de quorum (PF) \\ 4 empêcher pendant un an la présentation de modification des statuts si elle ont été rejetées (PF) \\ 5 arrêter le raisonnement par "année de référence" ou année civile, sauf pour les comptes si c'est nécessaire (PF)| | |
| | Conditions d'adhésion | 1 Supprimer l'article 6 (DC) \\ 2 Supprimer aux personnes morales de devenir membre => Sponsors lors d'événement (DC) \\ 3 Un membre peut voter après un délai de carence et sa première adhésion (DC et JCA), \\ 3.1 un délai de 15 jours (DC) \\ 3.2 un délai de 48 heures (JCA) \\ Simplifier le processus d'adhésion pour le rapprocher de la réalité (PF)| | |
| | Cotisations | 1 Transformer les cotisation fixes en cotisations variables avec valeurs minimum (PF) | | |
| | Votes | 1 définir des procédures de réunion et de vote en ligne sans exclure ceux qui n'ont pas internet, quelle qu'en soit la raison ou la durée (PF) \\ 2 Définir un temps d'une semaine entre les choix d'un vote et le vote proprement dit (JCA) \\ 3 Laisser suffisamment de temps pour voter (laps de temps élargi en fonction de l'importance) (JCA) \\ 4 Procédure de vote électronique (JCA) | | |
| | Divers | 1 Proposer une rédaction englobant femmes et hommes dans le style (DC) \\ 2 Remboursement de frais : tout le monde doit justifier de la dépense (DC) \\ 3 Supprimer l'article 13 (logos et utilisation) (DC) \\ 4 Supprimer la phrase « //L'Assemblée Générale peut délibérer de sa pérennité// » de l'article 4 et plus globalement toute mention inutile(PF) \\ 5 renvoyer au RI le maximum de procédures pour garder des statuts simples (PF) \\ 6 Préciser les articles soumis à interprétation (PF) \\ 7 Mandat au bureau : entre 2 AG (JCA) \\ 8 Mandat au CA : 2 ans renouvelable par moitié chaque année (JCA) \\ | | |
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| === Règlement intérieur=== | |
| ^ Thème ^ Propositions ^ | |
| | Rôle | 1 Simplifier l'article 1 des statuts (PF) | | |
| | Fonctionnement | 1 Supprimer l'article 6 -plate-forme de cryptage- (PF) \\ 2 Supprimer l'article 10 -modalités de vote- (PF) \\ 3 Supprimer l'article 12-Acquisitions, aliénations ou locations immobilières- (PF) \\ 4 revoir en profondeur l'article 14 -Délégations- (PF) \\ 5 revoir en profondeur l'article 15 - Commissaires au compte - (PF) \\ 6 Définir des lignes budgétaire sur propositions de projets (JCA)| | |
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| === OVNIS === | |
| * parler des outils informatiques de l'association, de leur utilisation, des gestionnaires et modérateurs | |
