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| asso:elaboration_de_nouveaux_satuts [2010/05/28 00:46] – Jean-Christophe Arnu | asso:elaboration_de_nouveaux_satuts [2010/05/28 00:47] – Jean-Christophe Arnu |
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| ^P5 | 2010-06-15 | 5 J ^ 2010-06-23 | Rédaction des documents finaux qui seront soumis au vote. | | ^P5 | 2010-06-15 | 5 J ^ 2010-06-23 | Rédaction des documents finaux qui seront soumis au vote. | |
| ^P6 | 2010-06-20 | A Définir ^ 2010-06-28 |Vote sur les nouveaux statuts et RI. Je proposerai également une nouvelle domiciliation pour l'association à l'occasion de ce vote. Je tiens à préciser qu'il s'agira d'une Assemblée Générale Extraordinaire qui pourra être virtuelle. | | ^P6 | 2010-06-20 | A Définir ^ 2010-06-28 |Vote sur les nouveaux statuts et RI. Je proposerai également une nouvelle domiciliation pour l'association à l'occasion de ce vote. Je tiens à préciser qu'il s'agira d'une Assemblée Générale Extraordinaire qui pourra être virtuelle. | |
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| | ==== Répartition des propositions par thèmes ==== |
| | ===Statuts=== |
| | ^ Thème ^ Propositions ^ |
| | | Rôle | 1.1 L'association est une entité juridique et financière aux services de la communauté francophone de PostgreSQL et que son role est de fournir d'intervenir lorsque des projets de la communauté ont besoin d'argent ( PG Day, Bourses, etc. ) ou d'une entité juridique ( assurances, etc. ) (DC) \\ 1.2 Supprimer tout autre mission de l'association que celle présentée en 1.1 (DC) \\ 2 Simplifier l'article 2 des statuts (PF)| |
| | | Structure de l'association | 1.1 Supprimer le conseil d'administration (restent le bureau et les membres) (DC) \\ 1.2 Réduire le nombre de membre au CA à 5 personnes (PF) \\ 1.3 Réduire le nombre minimum de personnes au CA de 5 ou 7 avec un maxima à 11 \\ 2 Suppression du poste de vice-président (DC et JCA) \\ 3 Supprimer le rôle de secrétaire (DC) \\ 4 Supprimer la notion de membres associés et bienfaîteurs (DC et PF)\\ 5 Supprimer la notion de membres d'honneur (DC) \\ 6 Préciser les rôles des membres du bureau (PF) \\ 7 revoir le statut des personnes morales : représentation et éligibilité (PF)| |
| | | Fonctionnement | 1 Pouvoir faire une assemblée générale extraordinaire par liste de mails (DC) \\ 2 Séparer la notion d'AG et d'AG Extraordinaire (PF) \\ 3 Supprimer la notion de quorum (PF) \\ 4 empêcher pendant un an la présentation de modification des statuts si elle ont été rejetées (PF) \\ 5 arrêter le raisonnement par "année de référence" ou année civile, sauf pour les comptes si c'est nécessaire (PF)| |
| | | Conditions d'adhésion | 1 Supprimer l'article 6 (DC) \\ 2 Supprimer aux personnes morales de devenir membre => Sponsors lors d'événement (DC) \\ 3 Un membre peut voter après un délai de carence et sa première adhésion (DC et JCA), \\ 3.1 un délai de 15 jours (DC) \\ 3.2 un délai de 48 heures (JCA) \\ Simplifier le processus d'adhésion pour le rapprocher de la réalité (PF)| |
| | | Cotisations | 1 Transformer les cotisation fixes en cotisations variables avec valeurs minimum (PF) | |
| | | Votes | 1 définir des procédures de réunion et de vote en ligne sans exclure ceux qui n'ont pas internet, quelle qu'en soit la raison ou la durée (PF) \\ 2 Définir un temps d'une semaine entre les choix d'un vote et le vote proprement dit (JCA) \\ 3 Laisser suffisamment de temps pour voter (laps de temps élargi en fonction de l'importance) (JCA) \\ 4 Procédure de vote électronique (JCA) | |
| | | Divers | 1 Proposer une rédaction englobant femmes et hommes dans le style (DC) \\ 2 Remboursement de frais : tout le monde doit justifier de la dépense (DC) \\ 3 Supprimer l'article 13 (logos et utilisation) (DC) \\ 4 Supprimer la phrase « //L'Assemblée Générale peut délibérer de sa pérennité// » de l'article 4 et plus globalement toute mention inutile(PF) \\ 5 renvoyer au RI le maximum de procédures pour garder des statuts simples (PF) \\ 6 Préciser les articles soumis à interprétation (PF) \\ 7 Mandat au bureau : entre 2 AG (JCA) \\ 8 Mandat au CA : 2 ans renouvelable par moitié chaque année (JCA) \\ | |
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| | === Règlement intérieur=== |
| | ^ Thème ^ Propositions ^ |
| | | Rôle | 1 Simplifier l'article 1 des statuts (PF) | |
| | | Fonctionnement | 1 Supprimer l'article 6 -plate-forme de cryptage- (PF) \\ 2 Supprimer l'article 10 -modalités de vote- (PF) \\ 3 Supprimer l'article 12-Acquisitions, aliénations ou locations immobilières- (PF) \\ 4 revoir en profondeur l'article 14 -Délégations- (PF) \\ 5 revoir en profondeur l'article 15 - Commissaires au compte - (PF) \\ 6 Définir des lignes budgétaire sur propositions de projets (JCA)| |
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| | === OVNIS === |
| | * parler des outils informatiques de l'association, de leur utilisation, des gestionnaires et modérateurs |
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| ====== Propositions ====== | ====== Propositions ====== |
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| Merci de votre attention. | Merci de votre attention. |
| ==== Répartition des propositions par thèmes ==== | |
| ===Statuts=== | |
| ^ Thème ^ Propositions ^ | |
| | Rôle | 1.1 L'association est une entité juridique et financière aux services de la communauté francophone de PostgreSQL et que son role est de fournir d'intervenir lorsque des projets de la communauté ont besoin d'argent ( PG Day, Bourses, etc. ) ou d'une entité juridique ( assurances, etc. ) (DC) \\ 1.2 Supprimer tout autre mission de l'association que celle présentée en 1.1 (DC) \\ 2 Simplifier l'article 2 des statuts (PF)| | |
| | Structure de l'association | 1.1 Supprimer le conseil d'administration (restent le bureau et les membres) (DC) \\ 1.2 Réduire le nombre de membre au CA à 5 personnes (PF) \\ 1.3 Réduire le nombre minimum de personnes au CA de 5 ou 7 avec un maxima à 11 \\ 2 Suppression du poste de vice-président (DC et JCA) \\ 3 Supprimer le rôle de secrétaire (DC) \\ 4 Supprimer la notion de membres associés et bienfaîteurs (DC et PF)\\ 5 Supprimer la notion de membres d'honneur (DC) \\ 6 Préciser les rôles des membres du bureau (PF) \\ 7 revoir le statut des personnes morales : représentation et éligibilité (PF)| | |
| | Fonctionnement | 1 Pouvoir faire une assemblée générale extraordinaire par liste de mails (DC) \\ 2 Séparer la notion d'AG et d'AG Extraordinaire (PF) \\ 3 Supprimer la notion de quorum (PF) \\ 4 empêcher pendant un an la présentation de modification des statuts si elle ont été rejetées (PF) \\ 5 arrêter le raisonnement par "année de référence" ou année civile, sauf pour les comptes si c'est nécessaire (PF)| | |
| | Conditions d'adhésion | 1 Supprimer l'article 6 (DC) \\ 2 Supprimer aux personnes morales de devenir membre => Sponsors lors d'événement (DC) \\ 3 Un membre peut voter après un délai de carence et sa première adhésion (DC et JCA), \\ 3.1 un délai de 15 jours (DC) \\ 3.2 un délai de 48 heures (JCA) \\ Simplifier le processus d'adhésion pour le rapprocher de la réalité (PF)| | |
| | Cotisations | 1 Transformer les cotisation fixes en cotisations variables avec valeurs minimum (PF) | | |
| | Votes | 1 définir des procédures de réunion et de vote en ligne sans exclure ceux qui n'ont pas internet, quelle qu'en soit la raison ou la durée (PF) \\ 2 Définir un temps d'une semaine entre les choix d'un vote et le vote proprement dit (JCA) \\ 3 Laisser suffisamment de temps pour voter (laps de temps élargi en fonction de l'importance) (JCA) \\ 4 Procédure de vote électronique (JCA) | | |
| | Divers | 1 Proposer une rédaction englobant femmes et hommes dans le style (DC) \\ 2 Remboursement de frais : tout le monde doit justifier de la dépense (DC) \\ 3 Supprimer l'article 13 (logos et utilisation) (DC) \\ 4 Supprimer la phrase « //L'Assemblée Générale peut délibérer de sa pérennité// » de l'article 4 et plus globalement toute mention inutile(PF) \\ 5 renvoyer au RI le maximum de procédures pour garder des statuts simples (PF) \\ 6 Préciser les articles soumis à interprétation (PF) \\ 7 Mandat au bureau : entre 2 AG (JCA) \\ 8 Mandat au CA : 2 ans renouvelable par moitié chaque année (JCA) \\ | | |
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| === Règlement intérieur=== | |
| ^ Thème ^ Propositions ^ | |
| | Rôle | 1 Simplifier l'article 1 des statuts (PF) | | |
| | Fonctionnement | 1 Supprimer l'article 6 -plate-forme de cryptage- (PF) \\ 2 Supprimer l'article 10 -modalités de vote- (PF) \\ 3 Supprimer l'article 12-Acquisitions, aliénations ou locations immobilières- (PF) \\ 4 revoir en profondeur l'article 14 -Délégations- (PF) \\ 5 revoir en profondeur l'article 15 - Commissaires au compte - (PF) \\ 6 Définir des lignes budgétaire sur propositions de projets (JCA)| | |
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| === OVNIS === | |
| * parler des outils informatiques de l'association, de leur utilisation, des gestionnaires et modérateurs | |
