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asso:elaboration_de_nouveaux_satuts [2010/05/28 00:51] Jean-Christophe Arnuasso:elaboration_de_nouveaux_satuts [2010/05/28 00:52] Jean-Christophe Arnu
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 ====== Propositions ====== ====== Propositions ======
 Dans le [[asso:elaboration_de_nouveaux_satuts#detail]], l'ordre chronologique des propositions a été respecté;  les points en "citations" sont traités dans le [[asso:elaboration_de_nouveaux_satuts#repartition_des_propositions_par_themes|tableau thématique]] Dans le [[asso:elaboration_de_nouveaux_satuts#detail]], l'ordre chronologique des propositions a été respecté;  les points en "citations" sont traités dans le [[asso:elaboration_de_nouveaux_satuts#repartition_des_propositions_par_themes|tableau thématique]]
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 ==== Répartition des propositions par thèmes ==== ==== Répartition des propositions par thèmes ====
 ===Statuts=== ===Statuts===
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 | Fonctionnement | 1 Supprimer  l'article 6 -plate-forme de cryptage- (PF)  \\ 2 Supprimer l'article 10 -modalités de vote-  (PF)  \\ 3 Supprimer l'article 12-Acquisitions, aliénations ou locations immobilières-  (PF) \\ 4 revoir en profondeur l'article 14 -Délégations-  (PF)  \\ 5 revoir en profondeur l'article 15 - Commissaires au compte - (PF)  \\ 6 Définir des lignes budgétaire sur propositions de projets (JCA)| | Fonctionnement | 1 Supprimer  l'article 6 -plate-forme de cryptage- (PF)  \\ 2 Supprimer l'article 10 -modalités de vote-  (PF)  \\ 3 Supprimer l'article 12-Acquisitions, aliénations ou locations immobilières-  (PF) \\ 4 revoir en profondeur l'article 14 -Délégations-  (PF)  \\ 5 revoir en profondeur l'article 15 - Commissaires au compte - (PF)  \\ 6 Définir des lignes budgétaire sur propositions de projets (JCA)|
  
-=== OVNIS ===+=== OVNIS (Objections Valables Nouvelles InclassableS)===
   * parler des outils informatiques de l'association, de leur utilisation, des gestionnaires et modérateurs   * parler des outils informatiques de l'association, de leur utilisation, des gestionnaires et modérateurs
  
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 Merci de votre attention. Merci de votre attention.
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asso/elaboration_de_nouveaux_satuts.txt · Dernière modification : 2011/01/18 00:07 de pfrancelle