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asso:elaboration_de_nouveaux_satuts [2010/05/28 00:52]
Jean-Christophe Arnu
asso:elaboration_de_nouveaux_satuts [2011/01/18 00:07]
pfrancelle
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 ====== Introduction ====== ====== Introduction ======
 Il s'agit ici du travail préliminaire consécutif à l'​appel à participation à l'​élaboration de nouveaux statuts. Il s'agit ici du travail préliminaire consécutif à l'​appel à participation à l'​élaboration de nouveaux statuts.
 +
 +* [[:​nouveaux_statuts_travail|Version de travail des nouveaux statuts]]
  
 Il se décompose en plusieurs phases : Il se décompose en plusieurs phases :
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   - Corrections   - Corrections
   - Vote   - Vote
 +
 ====Calendrier=== ====Calendrier===
 Calendrier :  Calendrier : 
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 | Structure de l'​association ​ | 1.1 Supprimer le conseil d'​administration (restent le bureau et les membres) (DC)  \\ 1.2 Réduire le nombre de membre au CA à 5 personnes (PF) \\ 1.3 Réduire le nombre minimum de personnes au CA de 5 ou 7 avec un maxima à 11  \\ 2 Suppression du poste de vice-président (DC et JCA)  \\ 3 Supprimer le rôle de secrétaire (DC)  \\ 4 Supprimer la notion de membres associés et bienfaîteurs (DC et PF)\\ 5 Supprimer la notion de membres d'​honneur (DC)  \\ 6 Préciser les rôles des membres du bureau (PF)  \\ 7 revoir le statut des personnes morales : représentation et éligibilité (PF)| | Structure de l'​association ​ | 1.1 Supprimer le conseil d'​administration (restent le bureau et les membres) (DC)  \\ 1.2 Réduire le nombre de membre au CA à 5 personnes (PF) \\ 1.3 Réduire le nombre minimum de personnes au CA de 5 ou 7 avec un maxima à 11  \\ 2 Suppression du poste de vice-président (DC et JCA)  \\ 3 Supprimer le rôle de secrétaire (DC)  \\ 4 Supprimer la notion de membres associés et bienfaîteurs (DC et PF)\\ 5 Supprimer la notion de membres d'​honneur (DC)  \\ 6 Préciser les rôles des membres du bureau (PF)  \\ 7 revoir le statut des personnes morales : représentation et éligibilité (PF)|
 | Fonctionnement ​ | 1 Pouvoir faire une assemblée générale extraordinaire par liste de mails (DC) \\ 2 Séparer la notion d'AG et d'AG Extraordinaire (PF) \\ 3 Supprimer la notion de quorum (PF)  \\ 4 empêcher pendant un an la présentation de modification des statuts si elle ont été rejetées (PF)  \\ 5 arrêter le raisonnement par "​année de référence"​ ou année civile, sauf pour les comptes si c'est nécessaire (PF)| | Fonctionnement ​ | 1 Pouvoir faire une assemblée générale extraordinaire par liste de mails (DC) \\ 2 Séparer la notion d'AG et d'AG Extraordinaire (PF) \\ 3 Supprimer la notion de quorum (PF)  \\ 4 empêcher pendant un an la présentation de modification des statuts si elle ont été rejetées (PF)  \\ 5 arrêter le raisonnement par "​année de référence"​ ou année civile, sauf pour les comptes si c'est nécessaire (PF)|
-| Conditions d'​adhésion | 1 Supprimer l'​article 6 (DC)  \\ 2 Supprimer aux personnes morales de devenir membre => Sponsors ​lors d'​événement ​(DC)  \\ 3 Un membre peut voter après un délai de carence et sa première adhésion (DC et JCA),  \\     3.1 un délai de 15 jours (DC)  \\     3.2 un délai de 48 heures (JCA)  \\ Simplifier le processus d'​adhésion pour le rapprocher de la réalité (PF)|+| Conditions d'​adhésion | 1 Supprimer l'​article 6 (DC)  \\ 2 Supprimer aux personnes morales de devenir membre => Sponsors (DC)  \\ 3 Un membre peut voter après un délai de carence et sa première adhésion (DC et JCA),  \\     3.1 un délai de 15 jours (DC)  \\     3.2 un délai de 48 heures (JCA)  \\ Simplifier le processus d'​adhésion pour le rapprocher de la réalité (PF)|
 | Cotisations ​ | 1 Transformer les cotisation fixes en cotisations variables avec valeurs minimum (PF)  | | Cotisations ​ | 1 Transformer les cotisation fixes en cotisations variables avec valeurs minimum (PF)  |
 | Votes  | 1 définir des procédures de réunion et de vote en ligne sans exclure ceux qui n'ont pas internet, quelle qu'en soit la raison ou la durée (PF)  \\ 2 Définir un temps d'une semaine entre les choix d'un vote et le vote proprement dit (JCA)  \\ 3 Laisser suffisamment de temps pour voter (laps de temps élargi en fonction de l'​importance) (JCA)  \\ 4 Procédure de vote électronique (JCA)  | | Votes  | 1 définir des procédures de réunion et de vote en ligne sans exclure ceux qui n'ont pas internet, quelle qu'en soit la raison ou la durée (PF)  \\ 2 Définir un temps d'une semaine entre les choix d'un vote et le vote proprement dit (JCA)  \\ 3 Laisser suffisamment de temps pour voter (laps de temps élargi en fonction de l'​importance) (JCA)  \\ 4 Procédure de vote électronique (JCA)  |
 
asso/elaboration_de_nouveaux_satuts.txt · Dernière modification: 2011/01/18 00:07 par pfrancelle